Marque enregistrée - Marque en vigueur

ity
eccity motocycles

Numéro de dépôt :
4447888
Date de dépôt :
20/04/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/04/2028
ity de eccity motocycles

Présentation de la marque ity

Déposée par voie électronique le 20 avril 2018 par eccity motocycles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ity » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-19 du 11 mai 2018.

Le déposant est eccity motocycles domicilié(e) impasse Maréchal Leclerc - 06130 - GRASSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, eccity motocycles, Monsieur Christophe CORNILLON domicilié(e) impasse maréchal Leclerc - 06130 - GRASSE - France.

La marque ity a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4447888.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ity arrivera à expiration en date du 20 avril 2028.

eccity motocycles a également déposé les autres marques suivantes : eccity model 3 , eccity cargo3


eccity motocycles - impasse Maréchal Leclerc - 06130 - GRASSE - France


eccity motocycles, Monsieur Christophe CORNILLON - impasse maréchal Leclerc - 06130 - GRASSE - France


Publication - Publication le 11 mai 2018 au BOPI 2018-19

Enregistrement sans modification - Publication le 10 août 2018 au BOPI 2018-32

Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; cycles.